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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) d’Aubervilliers (https://cptsaubervilliers.sante-idf.fr) est un site édité par la CPTS d’Aubervilliers dont le porteur juridique est l'association CPTS d'Aubervilliers, dont le siège social est situé au 64 rue de la Commune de Paris 93300 Aubervilliers
L'association CPTS d’Aubervilliers a pour objectif de construire avec les professionnels du secteur un projet de santé commun concret qui réponde aux problématiques et aux besoins de santé de la population sur notre territoire.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS d’Aubervilliers et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS d’Aubervilliers : Fabrice GIRAUX, en sa qualité de Président de la CPTS d’Aubervilliers.
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS d’Aubervilliers : Fabrice GIRAUX, en sa qualité de Président de la CPTS d’Aubervilliers.
- Le webmaster est SESAN
Edition :
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsaubervilliers.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockée dans le site par les utilisateurs.
Hébergement :
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsaubervilliers.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.